1.Commandes

Acceptation des présentes conditions générales
Toute commande passée à Foie Gras Rosfelder par le bon de commande figurant sur le site implique l'acceptation pleine
et entière des présentes conditions de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

Disponibilité
Toute commande sera honorée dans la limite des stocks disponibles et des délais de livraison définis.
NB : Nos produits frais ne sont pas disponibles pour expédition hors France Métropolitaine.
En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique
ou par téléphone dans un délai de 72H. Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des
produits manquants.

Procédures de commande
La commande n'est prise en compte qu'après que le bon de commande du site ait été dûment rempli par le client.
Celle-ci ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés ainsi que Foie Gras Rosfelder
auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, Foie Gras Rosfelder se réserve le droit d'annuler la commande
et d'en informer son client dans les 48 heures ouvrables suivant la saisie de la commande sur Internet.

Coordonnées de notre clientèle
Pour traiter vos commandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom, prénom, adresse
(préciser le code porte le cas échéant), numéro de téléphone. Nous ne pourrons prendre en compte une demande incomplète.
Conformément à la loi Informatiques et Libertés, nous vous informons que la collecte des informations
dont la saisie est obligatoire dans les rubriques "Identification", "Contact" est nécessaire au traitement de votre demande.

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de Foie Gras Rosfelder. Elles nous permettent de traiter
votre demande.
Conformément à l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
Foie Gras Rosfelder vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, nous nous engageons à ne pas divulguer vos données personnelles qui sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations.
Vous disposez également de droits d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles.

Remboursement et remplacement
Foie Gras Rosfelder apporte le plus grand soin à la préparation des commandes. Cependant, il incombe au destinataire
de vérifier le nombre et l'état des produits au moment de la réception.
En cas de livraison non conforme, une réclamation devra être faite par écrit auprès de Foie Gras Rosfelder
dans les 24 heures suivant la livraison.
Nos clients s'engagent à respecter strictement les conditions de conservation des produits ainsi que la date limite
de consommation indiquées sur les emballages.
Aucune réserve ne peut être faite par le client sur des critères concernant le goût ou l'apparence des produits.
Si un produit venait à manquer, nous vous le remplacerons par un produit similaire ou de valeur supérieure
afin de ne pas retarder la livraison (sauf indication contraire du client).

Droit de rétraction : délai de 7 jours
Le client dispose d'un délai de 7 jours francs, à compter de la date de réception du colis, pour exercer son droit de rétraction
sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Conformément à l'article L.121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétraction ne pourra être exercé par le client
pour tous produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (cas de tous les produits frais ou mi-cuit).
Aucun retour ou remplacement de spécialité ne sera accepté après expiration de la date limite de consommation.
En cas d'exercice de son droit de rétraction, (possible uniquement pour les produits en conserve), le client doit retourner
le produit dans son emballage d'origine non ouvert. Le produit ainsi que les frais d'envoi vous seront remboursés
dans un délai de 30 jours. Dans tous les cas, le consommateur supporte les frais de retour du produit

Service Client
Pour tout renseignement ou en cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par :
Mail : info@rosfelder.fr
Téléphone : 03 89 58 91 19 - Depuis l'étranger : 00 33 3 89 58 91 19
Du mardi au vendredi de 9h00 à 19h00, le samedi de 8h30 à 18h (rajouter le prix de la communication)
Fax : 03 89 58 95 31 (00 33 3 89 58 95 31)
Courrier :
3, Frarupt
68660 Lièpvre

Nous vous remercions de mentionner votre référence client lors de tout contact avec notre service clientèle.

2.Obligations

Obligations de Foie Gras Rosfelder
Foie Gras Rosfelder s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre et à expédier par la poste ou Exapaq
les produits commandés par le Client dans un délai de 10 à 15 jours ouvrables suivant la réception de la commande.

Obligations du client
Le Client s'engage à remplir le bon de commande avec exactitude.
Le Client s'interdit de revendre les produits, sa commande étant obligatoirement destinée à un usage personnel ou à l'usage
personnel de la personne à laquelle l'envoi est destiné.

3.Dispositions spécifiques

Modalités de paiement
Les prix des articles et les frais d'expédition sont facturés TTC. Les prix sont garantis dans la limite des stocks disponibles
et sous réserve de modification du taux de TVA. Tout changement de ce taux pourrait alors être immédiatement répercuté
sur les prix de vente. Le prix est exprimé en euros.
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement est réalisé en ligne au moyen du système
de paiement sécurisé uniquement par carte bancaire VISA , CB ou MASTERCARD. Le débit sur la carte bancaire
du client sera effectué à l'acceptation de la commande.

N.B : Une facture détaillée sera jointe au colis. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux collectivités,
sociétés et professions libérales de la récupérer.

Lieux et délais de livraison
L'ensemble des produits présentés sur le site sont commercialisables en France métropolitaine uniquement.
L'expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral.

La livraison s'effectuera à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande.
Le client s'engage à réceptionner les produits commandés à la date convenue.

En cas d'absence du destinataire lors du dépôt du colis, Foie Gras Rosfelder ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable
des détériorations pouvant survenir aux produits, ou du non retrait par le destinataire.


4.Frais de port

Colissimo ou Exapaq
Pays : France
Colis de 0 kg à 4 kg = 9.50 €
Colis de 4 kg à 30 kg = 14.50 €